AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4315721
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES domicilié(e) 30 Impasse du Nid, ZA du Verdalai - 13790 - PEYNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 733 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315721.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMATISME ET TECHNIQUES AVANCEES, Société par Actions Simplifiée - 30 Impasse du Nid, ZA du Verdalai - 13790 - PEYNIER - France - SIREN 311733646
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Appareils et instruments de mesure destinés aux taxis ; appareils métrologiques dédiés à l'activité des taxis ; taximètres ; imprimantes pour taxi ; répétiteurs lumineux de taxi ; enseignes lumineuses pour taxi ; lecteurs de carte magnétique pour taxi ; appareils de géolocalisation des véhicules et de gestion des flottes de véhicules ; appareils et matériels électroniques pour mesurer et contrôler les courses effectuées par les taxis ; horodateurs pour taxis ; appareils de radio pour véhicules ; logiciels, logiciels de gestion des flottes de véhicules ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; terminal de paiement par carte bancaire ; appareils et matériels électroniques et informatiques de facturation et de paiement pour taxis, notamment par carte bancaire, carte publique et carte privative ; logiciels de facturation ; logiciels de réservations et de répartition de courses de taxis ; applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; logiciels et applications web et mobile permettant aux utilisateurs de chercher, localiser et de visualiser les taxis sur une carte interactive ;
Transport, information en matière de transport, réservation pour le transport, gestion de flottes de véhicules (service de logistique en matière de transport), et notamment de taxis ; services de taxis ; information des voyageurs ; services de logistique en matière de transport ; information en matière de trafic ; services de localisation et de réservation de taxis par le biais d'une application web ou mobile ; fourniture d'un site Internet et d'une application pour appareils mobiles contenant des informations pour la réservation et la localisation de taxis ;
Services de conception, réalisation, maintenance et mise à jour de logiciels, notamment de logiciels de gestion de flotte de taxis, de navigation, de localisation, de facturation et de paiement ; programmation pour ordinateur ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites Internet pour la gestion des équipements destinés aux professionnels du taxi.
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